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ARRÊTÉ du 29 juin 2015

portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire

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Création du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. Un arrêté du 29 juin 2015 crée un conseil pour organiser les spécialisations des vétérinaires et nomme ses membres pour quatre ans.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article R. 814-32 (Conseil national de la spécialisation vétérinaire) ;

Vu la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 (Loi du 4 août 2014 sur l'égalité entre les femmes et les hommes) pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire ;

Vu les avis du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires en date du 12 mai 2015 et du 19 juin 2015,

Arrête :

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Composition du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. L'arrêté du 29 juin 2015 liste les membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire, représentant les vétérinaires, les enseignants-chercheurs et des personnalités qualifiées dans divers domaines.

Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux articles 2 et 3 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé (Composition du Conseil national de la spécialisation vétérinaire).
1° Au titre de la profession vétérinaire :
Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires ;
Mme Janine Guaguère, Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires ;
M. Patrick Bourdeau, ayant pour suppléant M. Christophe Hugnet ;
M. Pierre Buisson, ayant pour suppléant M. Jean-Yves Gauchot ;
Mme Marie-Christine Cadiergues, ayant pour suppléant M. Cyril Poncet ;
M. Pierre-François Isard, ayant pour suppléante Mme Alexandra Nicolier ;
M. Arnaud Lebret, ayant pour suppléant M. Dominique Balloy ;
Mme Anne-Marie Vanelle, ayant pour suppléant M. Bruno Andral ;
2° Au titre des enseignants-chercheurs :
a) Animaux de compagnie, de loisir et de sport :
Mme Sabine Chahory (Ecole nationale vétérinaire d'Alfort), ayant pour suppléant M. Eric Viguier (Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement) ;
b) Biologie médicale :
Mme Brigitte Siliart (Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique), ayant pour suppléante Mme Catherine Trumel (Ecole nationale vétérinaire de Toulouse) ;
c) Sécurité et qualité des aliments et industries agroalimentaires :
M. Alain Gonthier (Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement), ayant pour suppléante Mme Catherine Magras (Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique) ;
d) Productions animales :
M. François Schelcher (Ecole nationale vétérinaire de Toulouse), ayant pour suppléant M. Yves Millemann (Ecole nationale vétérinaire d'Alfort) ;
3° En qualité de personnalité qualifiée, pour chacun des domaines indiqués :
a) Animaux de compagnie, de loisir et de sport :
M. Jean-François Labbe, ayant pour suppléant Mme Stéphanie Philizot ;
b) Biologie médicale :
M. Gilles Chaudieu, ayant pour suppléant Mme Pauline De Fornel ;
c) Sécurité et qualité des aliments et industries agroalimentaires :
Mme Céline Mespoulhes-Rivières, ayant pour suppléant M. Thomas Launois ;
d) Productions animales :
Mme Isabelle Martel, ayant pour suppléante Mme Claire Feillou.

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Durée du mandat des membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. Les membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire sont nommés pour quatre ans.

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé (Nomination des membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire), les membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire sont nommés pour une durée de quatre ans.

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Exécution d'un arrêté sur le Conseil national vétérinaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant le Conseil national de la spécialisation vétérinaire.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche :

L'adjointe à la directrice générale, chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

V. Baduel

ARRÊTÉ du 29 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3