Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annexation d’un cahier des charges relatif à la prise en charge systémique contre le câneur
Résumé L’article indique que le cahier des charges détaillant la coopération entre un praticien autorisé aux traitements médicamenteux systémiques contre le câneur et son établissement associé est annexed au présent arrêté.
Mots-clés : santé publique traitement du câneur
Le cahier des charges mentionné à l'article R. 6123-90-1 du code de la santé publique, précisant les conditions et modalités de l'organisation formalisée entre un titulaire d'une autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer par traitements médicamenteux systémiques et un établissement qui lui est associé, est fixé en annexe du présent arrêté.
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