Arrêté du 29 juillet 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 26 décembre 2022 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un arrêté administratif), 3 (Modification d'un arrêté sans détails) et 4 (Modification d'un arrêté sans précision des articles) du présent arrêté.

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Abrogé7 février 2025

Créé le 15 août 2024 · Abrogé le 7 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des postes dans la police nationale

Résumé. Un arrêté modifie les dispositions d'un autre arrêté pour mettre à jour les postes et leurs intitulés dans la police nationale.

L'arrêté du 26 décembre 2022 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un arrêté administratif), 3 (Modification d'un arrêté sans détails) et 4 (Modification d'un arrêté sans précision des articles) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 15 août 2024 au jeudi 6 février 2025

Source : Légifrance