Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des polluants spécifiques pour l'état écologique des eaux
Résumé. Les polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface sont ceux identifiés dans l'annexe 3 d'un arrêté de 2010.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe IV