Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des substances pour l'évaluation chimique des eaux
Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances pour évaluer l'état chimique des eaux de surface.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe III