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La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R-212-2, A. 212-1 et A. 212-17 ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2007Art. 4, Art. Annexe III
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2007Art. Annexe III
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2007Art. 7
1 version
1 modifié
Créé le 16 août 2009
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 29 juillet 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le dimanche 16 août 2009