Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2007 > > Art. 4, Art. Annexe III > >
1 version
2 modifiés
JORF n°0188 du 15 août 2009
Arrêté du 29 juillet 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R-212-2, A. 212-1 et A. 212-17 ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2007 > > Art. Annexe III > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2007 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 29 juillet 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre