Abrogé par Arrêté du 4 mai 2012 - art. 8
Créé le 4 septembre 2010 · Abrogé le 1 août 2012
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Adjoints des directeurs d'organismes extérieurs
Les directeurs des organismes extérieurs placés sous l'autorité de la direction du service national sont assistés d'un adjoint qui les remplace en cas d'absence ou d'empêchement.