Arrêté du 29 juillet 2004

Article 1

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Article 1

Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé (Composition de la commission administrative paritaire pour les professeurs des Arts et Métiers) est remplacé par le tableau suivant :

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Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé (Composition de la commission administrative paritaire pour les professeurs des Arts et Métiers) est remplacé par le tableau suivant :

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