Abrogé29 février 2008
Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003
Le certificat sanctionnant le troisième degré précise l'orientation suivie. Il est délivré sur proposition d'un jury présidé par le directeur de l'école ou son représentant, et composé du responsable de l'atelier de recherche concerné, d'enseignants et, éventuellement, de personnalités extérieures, désignés par le directeur.