JORF n°194 du 22 août 1992

III. - Le paragraphe 2.8 est complété par la phrase suivante:
&lt;<sa composition="" figure="" à="" l'annexe="" 226-7.a1.="">&gt; IV. - Le paragraphe 2.21 est remplacé par:
&lt;&lt;2.21. Un sac étanche en cas de vomissement pour chaque personne que le radeau de sauvetage est autorisé à recevoir.&gt;&gt; V. - Le paragraphe 3.2.9 est complété par la phrase suivante:
&lt;<sa composition="" figure="" à="" l'annexe="" 226-7.a1.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

III. - Le paragraphe 2.8 est complété par la phrase suivante:

<<Sa composition figure à l'annexe 226-7.A1.>> IV. - Le paragraphe 2.21 est remplacé par:

<<2.21. Un sac étanche en cas de vomissement pour chaque personne que le radeau de sauvetage est autorisé à recevoir.>> V. - Le paragraphe 3.2.9 est complété par la phrase suivante:

<<Sa composition figure à l'annexe 226-7.A1.>>