Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'obtention du BTS en microtechniques
Résumé. L'arrêté modifie les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur en microtechniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2003Art. 9 bis : Adaptation de l'arrêté pour les territoires d'outre-mer
→ Version 2
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- Arrêté du 31 juillet 2003Art. 9 bis