RÉPARTITION DU QUOTA DE PÊCHE DE LOISIR DU THON ROUGE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0297 du 22/12/2016, texte n º 11
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033664781
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RÉPARTITION DU QUOTA DE PÊCHE DE LOISIR DU THON ROUGE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0297 du 22/12/2016, texte n º 11
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033664781
En vigueur à partir du dimanche 3 juillet 2016
RÉPARTITION DU QUOTA DE PÊCHE DE LOISIR DU THON ROUGE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° ouest
et en Méditerranée
Période 1 : 11 juillet au 31 août 2016
Période 2 : 12 au 29 septembre 2016
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France (FNPPSF)
16
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)
11,4
Fédération française des pêches sportives (FFPS)
3,6
Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM)
1
Charters de pêche de loisir gérés par la FFPM
2
Non-adhérents à l'une des fédérations de pêche de loisir précitées
1
Total
35