RÉPARTITION DU QUOTA DE THON ROUGE EN ATLANTIQUE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0297 du 22/12/2016, texte n º 11
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033664781
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RÉPARTITION DU QUOTA DE THON ROUGE EN ATLANTIQUE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0297 du 22/12/2016, texte n º 11
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033664781
En vigueur à partir du vendredi 30 septembre 2016
RÉPARTITION DU QUOTA DE THON ROUGE EN ATLANTIQUE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
n º 0227 du 29/09/2016, texte n º 10
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033160677
En vigueur à partir du dimanche 3 juillet 2016
RÉPARTITION DU QUOTA DE THON ROUGE EN ATLANTIQUE POUR LA FRANCE EN 2016
(Quotas en tonnes)
QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° ouest
QUOTA en mer Méditerranée
Pour la pêche au chalut
Pour la pêche à la ligne et à la canne
Pour la pêche à la palangre
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
40,4 80,6
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
2
1
0
0
Dont limites de capture pour les chalutiers de plus de 24 mètres titulaires d'une AEP thon rouge : ABLETTE (684904)
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
113
25
1
0
Dont limites de capture pour les chalutiers de plus de 24 mètres titulaires d'une AEP thon rouge : FASTNET (926611)
3
0
0
0
KSORA (785715)
3
0
0
0
BARA PEMDEZ II (898429)
3
0
0
0
BARA AR VICHER (929341)
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée
39
0
31
0
Dont limites de capture pour les chalutiers de plus de 24 mètres titulaires d'une AEP thon rouge : LES BARGES (870580)
8
0
0
0
Sous-total
204,4
106,6
32
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs pêchant au titre des prises accessoires telles que définies par la réglementation en vigueur
5
0
TOTAL
348
0
En vigueur à partir du dimanche 12 juin 2016
(Quotas en tonnes)
QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'Est de la longitude 45° ouest
Quota en mer Méditerranée
Pour la pêche au chalut
Pour la pêche à la ligne et à la canne
Pour la pêche à la palangre
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
5
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
82
38
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
9
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
16
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
4
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
113
25
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée
39
3
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
0
Total
274
67
7
0
En vigueur à partir du dimanche 7 février 2016
(Quotas en tonnes)
QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest
QUOTA
en mer
Méditerranée
Pour la pêche au chalut
Pour la pêche à la ligne et à la canne
Pour la pêche à la palangre
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
5
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
83
38
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
9
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
14
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
8
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
110
7
23
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée
39
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
0
TOTAL
274
49
25
0