Arrêté du 29 janvier 1998

Article 9

Créé le 6 février 1998 · En vigueur depuis le 1 janvier 2011

Le conseil de gestion de l'Institut EERIE comprend vingt membres répartis de la manière suivante :

a) Membres de droit :

-le président de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Nîmes, président du conseil de gestion de l'Institut EERIE ;

-le représentant de Télécom ParisTech, établissement partenaire de l'Institut EERIE ;

-le délégué du site de Nîmes de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;

-le directeur de l'Institut EERIE, secrétaire du conseil de gestion ;

-le directeur des études ;

-le directeur du laboratoire de génie informatique et d'ingénierie de production ;

b) Membres désignés pour une durée de trois ans :

1. Par le président du conseil de gestion de l'Institut EERIE :

-deux membres élus de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Nîmes ;

-trois personnalités qualifiées du monde industriel ;

2. Par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès : trois représentants d'entreprises du domaine de l'information et de la communication numériques ;

3. Par l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès : un représentant des anciens élèves du cycle de formation ;

c) Membres élus :

-deux représentants des enseignants permanents du cycle de formation Institut EERIE ;

-un représentant des chargés de cours dans le cycle de formation ;

-un élève représentant des élèves de première année du cycle de formation ;

-un élève représentant des élèves de deuxième année du cycle de formation.

Les représentants des enseignants permanents et chargés de cours sont élus pour une durée de deux ans selon des modalités établies par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

Les représentants des élèves sont élus pour une durée d'un an selon des modalités établies par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2011

Modifié parDécret n°2010-1463 du 1er décembre 2010art. 87 (V)

Le conseil de gestion de l'Institut EERIE comprend vingt membres

a) Membres de droit :

\-le président de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Nîmes, président du conseil de gestion de l'Institut EERIE ;

\-le représentant de Télécom ParisTech, établissement partenaire de l'Institut EERIE

\-le délégué du site de Nîmes de l'Ecole nationale supérieure

\-le directeur de l'Institut EERIE, secrétaire du conseil de gestion

\-le directeur des études ;

\-le directeur du laboratoire de génie informatique et d'ingénierie de

b) Membres désignés pour une durée de trois ans :

1\. Par le président du conseil de gestion de l'Institut

\-deux membres élus de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Nîmes ;

\-trois personnalités qualifiées du monde industriel ;

2\. Par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques

3\. Par l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale

c) Membres élus :

\-deux représentants des enseignants permanents du cycle de formation Institut

\-un représentant des chargés de cours dans le cycle de

\-un élève représentant des élèves de première année du cycle

\-un élève représentant des élèves de deuxième année du cycle

Les représentants des enseignants permanents et chargés de cours sont

Les représentants des élèves sont élus pour une durée d'un

En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au vendredi 31 décembre 2010

Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10

Le conseil de gestion de l'Institut EERIE comprend vingt membres

a) Membres de droit :

\-le président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes, président du conseil de gestion de l'Institut EERIE ;

\-le représentant de Télécom ParisTech, établissement partenaire de l'Institut EERIE ;

\-le délégué du site de Nîmes de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;

\-le directeur de l'Institut EERIE, secrétaire du conseil de gestion ;

\-le directeur des études ;

\-le directeur du laboratoire de génie informatique et d'ingénierie de production ;

b) Membres désignés pour une durée de trois ans :

1\. Par le président du conseil de gestion de l'Institut

\-deux membres élus de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes ;

\-trois personnalités qualifiées du monde industriel ;

2\. Par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques

3\. Par l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale

c) Membres élus :

\-deux représentants des enseignants permanents du cycle de formation Institut EERIE ;

\-un représentant des chargés de cours dans le cycle de formation ;

\-un élève représentant des élèves de première année du cycle de formation ;

\-un élève représentant des élèves de deuxième année du cycle de formation.

Les représentants des enseignants permanents et chargés de cours sont

Les représentants des élèves sont élus pour une durée d'un

En vigueur du vendredi 6 février 1998 au mardi 22 septembre 2009

Le conseil de gestion de l'Institut EERIE comprend vingt membres répartis de la manière suivante :

a) Membres de droit :

le président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes, président du conseil de gestion de l'Institut EERIE ;

le représentant de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications, établissement partenaire de l'Institut EERIE ;

le délégué du site de Nîmes de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;

le directeur de l'Institut EERIE, secrétaire du conseil de gestion ;

le directeur des études ;

le directeur du laboratoire de génie informatique et d'ingénierie de production ;

b) Membres désignés pour une durée de trois ans :

1. Par le président du conseil de gestion de l'Institut EERIE :

deux membres élus de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes ;

trois personnalités qualifiées du monde industriel ;

2. Par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès : trois représentants d'entreprises du domaine de l'information et de la communication numériques ;

3. Par l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès : un représentant des anciens élèves du cycle de formation ;

c) Membres élus :

deux représentants des enseignants permanents du cycle de formation Institut EERIE ;

un représentant des chargés de cours dans le cycle de formation ;

un élève représentant des élèves de première année du cycle de formation ;

un élève représentant des élèves de deuxième année du cycle de formation.

Les représentants des enseignants permanents et chargés de cours sont élus pour une durée de deux ans selon des modalités établies par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

Les représentants des élèves sont élus pour une durée d'un an selon des modalités établies par le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.