Abrogé par Arrêté du 9 avril 2021 - art. 6
Créé le 4 mars 2012
Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.
Abrogé depuis le vendredi 16 avril 2021
Abrogé parArrêté du 9 avril 2021art. 6
En vigueur du dimanche 4 mars 2012 au jeudi 15 avril 2021
Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.