JORF n°0001 du 1 janvier 2021

Arrêté du 29 décembre 2020

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Plantes protéagineuses »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice| |-------------------------------------------------------|------------|----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| | Féverole de printemps | Allison. | Norddeutsche Pflanzenzucht (DE). | NPZ Lembke Semences Sarl (FR). | | | Casanova. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | NPZ Lembke Semences Sarl (FR). | | | Dosis. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | NPZ Lembke Semences Sarl (FR). | | | Navara. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | Féverole d'hiver | Niagara. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | Lupin blanc d'hiver | Angus. | Jouffray-Drillaud SA (FR). | Jouffray-Drillaud SA (FR). | | Pois protéagineux de printemps | Batist. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | | | Caphorn. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Equinox. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | | | LG Alpina. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | Skol. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Symbios. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | |Pois protéagineux de printemps, rubrique usage casserie|Carrington. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Pois protéagineux d'hiver | Casini. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Paddle. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | |Smiley (1). | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Pois protéagineux d'hiver, rubrique usage casserie | Faquir. |Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).| Agri Obtentions SA (FR). |

(1) Variété réactive à la photopériode, adaptée aux semis précoces.

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL)|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------------|------------|------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| | Lentille | Clara. | Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). | Agri Obtentions SA (FR). | | Pois chiche | CDC Jade. | Crop Development Center (CA). | Caussade Semences SA (FR). | | | Olga. |Vyzkumny ustav picninarsky, spol. s r.o. (CZ), Zemedelsky vyzkum, spol. s r.o. (CZ).| ID Grain (FR). |

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Fabelle ;
- féverole d'hiver : Diva, Irena, Olan, Organdi ;
- lupin blanc de printemps : Energy ;
- lupin blanc d'hiver : Orus ;
- pois protéagineux de printemps : Galactic, Hardy, Mythic ;
- pois protéagineux d'hiver : Indiana.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété de pois chiche Twist.

Article 5

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Maya ;
- pois protéagineux de printemps : Equip ;
- pois protéagineux d'hiver : Enduro, Geronimo.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

Article 6

Est radiée de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, la variété de lentille Santa.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2023.

Article 7

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Axereal S.C.A. (FR) » pour les variétés Axel et Olan.

Article 8

L'obtenteur est remplacé par « P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE) » pour la variété Caprice.

Article 9

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira