Arrêté du 29 décembre 2020

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

  • féverole de printemps : Fabelle ;
  • féverole d'hiver : Diva, Irena, Olan, Organdi ;
  • lupin blanc de printemps : Energy ;
  • lupin blanc d'hiver : Orus ;
  • pois protéagineux de printemps : Galactic, Hardy, Mythic ;
  • pois protéagineux d'hiver : Indiana.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Certaines variétés de plantes comme la féverole, le lupin et le pois protéagineux sont ajoutées pour cinq ans de plus dans la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

  • féverole de printemps : Fabelle ;
  • féverole d'hiver : Diva, Irena, Olan, Organdi ;
  • lupin blanc de printemps : Energy ;
  • lupin blanc d'hiver : Orus ;
  • pois protéagineux de printemps : Galactic, Hardy, Mythic ;
  • pois protéagineux d'hiver : Indiana.

Historique des versions

Source : Légifrance