Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des opérations standardisées d'économies d'énergie
Résumé. L'arrêté supprime la liste des opérations standardisées d'économies d'énergie.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 4 septembre 2014Art. Annexe 1
- ARRÊTÉ du 4 septembre 2014Art. Annexe 1