Arrêté du 29 décembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des emplois de directeurs territoriaux mentionnés à l'article 3 du décret du 29 décembre 2015 susvisé (Détermination des attributions individuelles dans l'aviation civile) est fixée comme suit :

1. Directeur territorial de la zone Bourgogne - Franche-Comté (académies de Dijon et de Besançon) ;
2. Directeur territorial de la zone Bretagne - Pays de la Loire (académies de Nantes et de Rennes) ;
3. Directeur territorial de la zone Centre (académie d'Orléans-Tours) ;
4. Directeur territorial de la zone Champagne-Ardenne - Lorraine - Alsace (académies de Reims, de Nancy-Metz et de Strasbourg) ;
5. Directeur territorial de la zone Ile-de-France (académies de Créteil, de Paris et de Versailles) ;
6. Directeur territorial de la zone Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon (académies de Montpellier et de Toulouse) ;
7. Directeur territorial de la zone Nord - Pas-de-Calais - Picardie (académies de Lille et d'Amiens) ;
8. Directeur territorial de la zone Haute-Normandie - Basse-Normandie (académies de Caen et de Rouen) ;
9. Directeur territorial de la zone d'outre-mer (académies de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion) ;
10. Directeur territorial de la zone Poitou-Charentes - Limousin - Aquitaine (académies de Bordeaux, de Limoges et de Poitiers) ;
11. Directeur territorial de la zone Provence - Alpes - Côte d'Azur (académies d'Aix-Marseille et de Nice) ;
12. Directeur territorial de la zone Rhône - Alpes - Auvergne (académies de Lyon, de Grenoble et de Clermont-Ferrand).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des directeurs territoriaux de Réseau Canopé

Résumé. L'arrêté liste les directeurs territoriaux de l'établissement public Réseau Canopé pour différentes zones académiques en France.

La liste des emplois de directeurs territoriaux mentionnés à l'article 3 du décret du 29 décembre 2015 susvisé (Détermination des attributions individuelles dans l'aviation civile) est fixée comme suit :

1. Directeur territorial de la zone Bourgogne - Franche-Comté (académies de Dijon et de Besançon) ;
2. Directeur territorial de la zone Bretagne - Pays de la Loire (académies de Nantes et de Rennes) ;
3. Directeur territorial de la zone Centre (académie d'Orléans-Tours) ;
4. Directeur territorial de la zone Champagne-Ardenne - Lorraine - Alsace (académies de Reims, de Nancy-Metz et de Strasbourg) ;
5. Directeur territorial de la zone Ile-de-France (académies de Créteil, de Paris et de Versailles) ;
6. Directeur territorial de la zone Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon (académies de Montpellier et de Toulouse) ;
7. Directeur territorial de la zone Nord - Pas-de-Calais - Picardie (académies de Lille et d'Amiens) ;
8. Directeur territorial de la zone Haute-Normandie - Basse-Normandie (académies de Caen et de Rouen) ;
9. Directeur territorial de la zone d'outre-mer (académies de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion) ;
10. Directeur territorial de la zone Poitou-Charentes - Limousin - Aquitaine (académies de Bordeaux, de Limoges et de Poitiers) ;
11. Directeur territorial de la zone Provence - Alpes - Côte d'Azur (académies d'Aix-Marseille et de Nice) ;
12. Directeur territorial de la zone Rhône - Alpes - Auvergne (académies de Lyon, de Grenoble et de Clermont-Ferrand).

Historique des versions

Source : Légifrance