JORF n°0016 du 19 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre