Créé le 15 janvier 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe III
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Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 15 janvier 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe V
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe V
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Créé le 15 janvier 2012
Le tableau intitulé « Tableau de synthèse des dispenses et équivalences » figurant à l'annexe V « Dispenses et équivalences » de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
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En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012