JORF n°0012 du 14 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. Annexe III > >

Le modèle de certificat médical figurant à l'annexe III "Exigences préalables à l'entrée en formation" de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le modèle figurant en annexe du présent arrêté.

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. Annexe V > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. Annexe V > >

Article 4

Le tableau intitulé « Tableau de synthèse des dispenses et équivalences » figurant à l'annexe V « Dispenses et équivalences » de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :