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Arrêté du 29 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des règles de certificats médicaux et protection de l'environnement

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour les certificats médicaux et protège l'environnement.

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 15 décembre 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 15 janvier 2012

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Modification du modèle de certificat médical

Résumé. Le modèle de certificat médical pour l'entrée en formation est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe III
Le modèle de certificat médical figurant à l'annexe III "Exigences préalables à l'entrée en formation" de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le modèle figurant en annexe du présent arrêté.
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Modification de l'annexe V de l'arrêté du 8 novembre

Résumé. L'arrêté du 29 décembre 2011 modifie l'annexe V de l'arrêté du 8 novembre 2010.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe V
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe V
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Modification de l'annexe V de l'arrêté du 8 novembre

Résumé. L'arrêté du 29 décembre 2011 modifie l'annexe V de l'arrêté du 8 novembre 2010.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe V
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 15 janvier 2012

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Mise à jour d'un tableau de dispenses et équivalences

Résumé. Un tableau de dispenses et équivalences dans un arrêté est mis à jour.

Le tableau intitulé « Tableau de synthèse des dispenses et équivalences » figurant à l'annexe V « Dispenses et équivalences » de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

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Modification des règles environnementales

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour protéger l'environnement.

En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe