Arrêté du 29 décembre 2009

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 1998

Art. 1

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Modification de la liste des musées nationaux à compétence nationale

Résumé. L'arrêté modifie la liste des musées nationaux à compétence nationale en supprimant le musée d'archéologie nationale de Saint-Germain-en-Laye.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 décembre 1998Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 16 décembre 1998
Art. 1

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