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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des musées nationaux à compétence nationale
Résumé. L'arrêté modifie la liste des musées nationaux à compétence nationale en supprimant le musée d'archéologie nationale de Saint-Germain-en-Laye.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 1998Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 16 décembre 1998Art. 1