JORF n°6 du 8 janvier 1999

Annexes

Glossaire

I. - PRÉAMBULE

II - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BANQUES DE TISSUS

1. Structure de la banque

2. Personnel

3. Locaux

4. Matériel

5. Produits et ingrédients (produits thérapeutiques annexes)

6. Documentation et système d'information

7. Sécurité de l'activité

III - RÈGLES TECHNIQUES CONCERNANT LA CONSERVATION, LA TRANSFORMATION ET LE TRANSPORT

1. Généralités

2. Réception des tissus

3. Sélection des donneurs, biothèque

4. Préparation des tissus

5. Sécurité microbiologique des tissus

6. Validation des tissus

7. Etiquetage réalisé par la banque de tissus

8. Conservation

9. Elimination des tissus non validés et des déchets

10 Cession, transport, évaluation

IV - DISPOSITIONS CONCERNANT LES DÉPÔTS DE TISSUS