Article ANNEXE
4.1. Généralités
La qualité et l'emplacement du matériel doivent être adaptés aux méthodes de préparation et de conservation des tissus concernés et répondre aux normes de sécurité et de protection du personnel.
Le matériel doit être conçu de façon à permettre un nettoyage fiable et minutieux.
Les opérations d'entretien et de réparation du matériel ne doivent présenter aucun risque pour la qualité des tissus.
4.2. Fiche technique
Pour chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment :
- la destination du matériel et sa justification ;
- le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ;
- la date d'achat, la date de mise en service ;
- le nom, l'adresse du fournisseur ;
- les conditions d'installation telles que l'alimentation en eau, en électricité, l'environnement et la température ;
- la durée et les conditions de garantie du constructeur ;
- le numéro de téléphone et les références de la société de maintenance ;
- la notice technique d'utilisation ;
- les modalités de l'entretien et de la maintenance ;
- la procédure ou la référence à une procédure en cas de panne.
4.3. Qualification
4.3.1. La qualification du matériel est obligatoire dans trois circonstances :
- lors de l'installation d'un nouvel équipement ;
- après toute réparation ou adaptation pouvant modifier le fonctionnement ou la destination du matériel ;
- s'il y a un doute au sujet de son fonctionnement.
4.3.2. La qualification consiste à démontrer que le matériel fonctionne correctement et donne réellement le résultat conforme à la fiche descriptive et aux spécifications du fournisseur. Elle doit faire l'objet d'un protocole écrit.
Chaque qualification fait l'objet d'un dossier qui comprend en particulier :
- la fiche technique ;
- le compte rendu de qualification ;
- les résultats des contrôles ;
- la conclusion précisant les conditions d'utilisation du matériel et montrant qu'il correspond à l'usage pour lequel il est prévu.
Ce dossier, daté et signé par le responsable de l'unité, doit être archivé.
4.4. Entretien, maintenance
Chaque appareil doit faire l'objet d'un entretien et d'une maintenance à intervalle régulier. Un membre du personnel est chargé de l'entretien et du suivi de cette maintenance qui doivent faire l'objet d'une procédure écrite.
Les vérifications à effectuer sont détaillées sur une fiche d'entretien et de maintenance, donnant en particulier les renseignements suivants :
- le nom de l'appareil ;
- la marque ;
- le numéro de référence ;
- la périodicité des interventions de maintenance et d'entretien ;
- la nature des interventions à effectuer ;
- le nom du responsable de la maintenance et, éventuellement, de la société spécialisée.
A chaque intervention seront consignés sur la fiche de maintenance :
- la date ;
- le nom de l'opérateur ;
- la nature de l'intervention réalisée.
Toute opération de maintenance réalisée en sous-traitance doit faire l'objet d'un contrat écrit.
En dehors des opérations régulières de maintenance, toute intervention doit faire l'objet d'un compte rendu technique daté et signé justifiant l'intervention et décrivant le type d'anomalie de fonctionnement constaté, ainsi que les actions correctrices mises en oeuvre. Ces documents sont archivés en les classant par type d'appareils.
4.5. Utilisation
A proximité de chaque appareil, seront rangées de façon à être facilement accessibles pour le personnel :
- la fiche technique ;
- la fiche récapitulative des opérations de maintenance.
Le matériel défectueux doit être retiré de la zone d'activité ou étiqueté en tant que tel en attente d'évacuation ou de réparation.
1 version