Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 31 octobre 2008 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie ;
Vu l'arrêté du 31 octobre 2008 modifié réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 avril 2022,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2008 > > Art. 1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2008 > > Art. 2 > >
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2008 > > Art. 13 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2008 > > Art. 8, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. 4, Art. 6, Art. 9, Art. 10 > >
1 version
10 modifiés
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de l'année universitaire 2023-2024.
1 version
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 29 avril 2022.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
Le chef de service adjoint de la directrice générale,
B. Lannaud
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins par intérim,
C. Lambert