Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la réglementation du handball
Résumé. Un ancien arrêté sur le handball est annulé et remplacé par une nouvelle convention.
L'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de la Fédération française de handball est abrogé.