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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des missions et structure de la DTI
Résumé. La direction de la technique et de l'innovation (DTI) voit ses missions élargies et sa structure réorganisée pour mieux gérer les systèmes de navigation aérienne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 4 : Rôle de la DSNA/DTI dans la gestion du trafic aérien
→ Version 2
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 4