Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des taux de majoration pour les agents hospitaliers en 2018
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 13
- Arrêté du 11 octobre 2007Art. Annexe
Arrêté du 29 août 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2007
Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2007Art. Annexe
cite
Source : Légifrance
Taux d'augmentation salariale 2025 par corps et grade
Arrêté du 11 octobre 2007 · art. Annexe (M)
Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
Décret du 27 juin 2011 sur l'organisation des professions de santé et la mobilité des fonctionnaires
Décret n°2011-746 du 27 juin 2011
Organisation du travail et carrière des manipulateurs en électroradiologie médicale
Décret n°2011-748 du 27 juin 2011