En vigueur depuis le 1 septembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté pour les doctorants contractuels
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2016, remplaçant les règles précédentes pour les doctorants contractuels.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er septembre 2016.