III. - Association Les Papillons Blancs
(24112 Bergerac)
Accord d'entreprise du 26 juin 1999, avenant no 1 du 30 juillet 1999, avenant no 2 du 14 septembre 1999 et avenant no 3 du 17 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°208 du 8 septembre 2000
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Version 1
III. - Association Les Papillons Blancs
(24112 Bergerac)
Accord d'entreprise du 26 juin 1999, avenant no 1 du 30 juillet 1999, avenant no 2 du 14 septembre 1999 et avenant no 3 du 17 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.