Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Produits présentant un risque d'exposition particulier
Résumé Les produits dangereux sont listés dans l'annexe II.
Les catégories de produits présentant un risque d'exposition particulier mentionnés au II de l'article L. 5232-5 du code de la santé publique, sont listées en annexe II du présent arrêté.
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