Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des substances suspectées de perturbation endocrinienne
Résumé L'article 2 dresse la liste des substances qui pourraient affecter le système hormonal.
Les substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne suspectées, mentionnées au II de l'article L. 5232-5 du code de la santé publique sont listées dans les tableaux B et B bis en annexe I du présent arrêté.
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