Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Listes des perturbateurs endocriniens
Résumé Les produits chimiques dangereux pour les hormones sont listés dans ce document.
Les substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne avérées et présumées, mentionnées au I de l'article L. 5232-5 du code de la santé publique sont listées dans les tableaux A et A bis en annexe I du présent arrêté.
1 version