JORF n°0228 du 30 septembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des conditions de remboursement des implants articulaires de hanche de la société BIOIMPIANTI

Résumé Les implants de hanche de BIOIMPIANTI auront de nouvelles règles de remboursement jusqu'en 2026.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI) » est modifiée comme suit :

| | Société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI) | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. | |3105573| Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110430044 ; 110430046 ; 110430048 ; 110430050 ; 110430052 ; 110430054 ; 110430056 ; 110430058 ; 110430060 ; 110430062 ; 110430064
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3147643| Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule à cimenter.
Cupules à double mobilité à cimenter, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110431042 ; 110431044 ; 110431046 ; 110431048 ; 110431050 ; 110431052 ; 110431054 ; 110431056 ; 110431058 ; 110431060 ; 110431062 ; 110431064
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3104007| Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS TRIPOD, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, DUALIS TRIPOD de la société BIOIMPIANTI.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110432042 ; 110432044 ; 110432046 ; 110432048 ; 110432050 ; 110432052 ; 110432054 ; 110432056 ; 110432058 ; 110432060 ; 110432062 ; 110432064 ; 110432066 ; 110432068 ; 110432070 ; 110432072
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026 | |3130217| Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 28 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110430144 ; 110430146 ; 110430148 ; 110430150 ; 110430152 ; 110430154 ; 110430156 ; 110430158 ; 110430160 ; 110430162 ; 110430164 ; 110430166 ; 110430168 ; 110430170 ; 110430172
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3156843| Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 22 mm.
Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 22 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
110430142
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3111674|Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 22,2 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
110430242 ; 110430244 ; 110430246 ; 110430248 ; 110430250 ; 110430252 ; 110430254 ; 110430256 ; 110430258 ; 110430260 ; 110430262 ; 110430264 ; 110430266 ; 110430268 ; 110430270 ; 110430272
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI) » est modifiée comme suit :

Société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI)

CONDITIONS D'UTILISATION

La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.

3105573

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

110430044 ; 110430046 ; 110430048 ; 110430050 ; 110430052 ; 110430054 ; 110430056 ; 110430058 ; 110430060 ; 110430062 ; 110430064

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3147643

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule à cimenter.

Cupules à double mobilité à cimenter, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

110431042 ; 110431044 ; 110431046 ; 110431048 ; 110431050 ; 110431052 ; 110431054 ; 110431056 ; 110431058 ; 110431060 ; 110431062 ; 110431064

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3104007

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS TRIPOD, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, DUALIS TRIPOD de la société BIOIMPIANTI.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

110432042 ; 110432044 ; 110432046 ; 110432048 ; 110432050 ; 110432052 ; 110432054 ; 110432056 ; 110432058 ; 110432060 ; 110432062 ; 110432064 ; 110432066 ; 110432068 ; 110432070 ; 110432072

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026

3130217

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 28 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

110430144 ; 110430146 ; 110430148 ; 110430150 ; 110430152 ; 110430154 ; 110430156 ; 110430158 ; 110430160 ; 110430162 ; 110430164 ; 110430166 ; 110430168 ; 110430170 ; 110430172

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3156843

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 22 mm.

Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 22 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

110430142

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3111674

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 22,2 mm.

Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 22,2 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

110430242 ; 110430244 ; 110430246 ; 110430248 ; 110430250 ; 110430252 ; 110430254 ; 110430256 ; 110430258 ; 110430260 ; 110430262 ; 110430264 ; 110430266 ; 110430268 ; 110430270 ; 110430272

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.