Arrêté du 28 septembre 2017

Article 3

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Article 3

Est abrogé l'arrêté du 25 août 2010 (NOR : AGRT1019299A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
LA n° 17-89 " Foie gras cru et produits de découpe d'oie gavée"

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Annulation d'un règlement sur le foie gras d'oie

Résumé. Un ancien règlement sur le foie gras d'oie gavée est annulé.

Est abrogé l'arrêté du 25 août 2010 (NOR : AGRT1019299A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
LA n° 17-89 " Foie gras cru et produits de découpe d'oie gavée"

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