Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 portant homologation de la piste-école du circuit de vitesse de Nevers-Magny-Cours (Nièvre) ;
Vu la demande du Conseil départemental de la Nièvre en date du 20 mars 2017 concernant la modification de la piste-école du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 26 avril 2017 concernant la demande de modification ;
Vu le plan-masse certifié conforme le 8 juin 2017 par la direction départementale des territoires de la Nièvre transmis par la préfecture de la Nièvre le 28 juin 2017 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale des circuits de vitesse en date du 15 septembre 2017,
Arrête :
Le plan-masse annexé à l'arrêté d'homologation du 21 juillet 2015 de la piste-école du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) est remplacé par le plan-masse joint en annexe I au présent arrêté (*).
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure en annexe II (A).
1 version
Le préfet de la Nièvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 septembre 2017.
Pour le ministre d'Etat et par délégation :
Le délégué à la sécurité routière,
E. Barbe
(*) Ce plan-masse et son annexe peuvent être consultés au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité routière, sous-direction de la protection des usagers de la route, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20 rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Nièvre, 40 rue de la Préfecture, 58026 Nevers.