En vigueur depuis le 11 octobre 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation du responsable pour l'exécution d'un prix audiovisuel militaire
Le chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.