Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0233 du 8 octobre 2009
Arrêté du 28 septembre 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14 et R. 131-25 ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport ;
Vu l'avis du Comité national olympique et sportif français en date du 9 décembre 2008,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 28 septembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige