Abrogé25 octobre 2026
Abrogé par Arrêté du 20 octobre 2026 - art. 3 (V)
Créé le 2 janvier 2026 · Abrogé le 25 octobre 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté modifiant un appel à projets en biothérapies
Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour modifier les règles d'un projet sur les biothérapies.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.