Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour les titres de navigation des pirogues
Résumé. Les pirogues doivent fournir un dossier de demande de titre de navigation avec des informations spécifiques comme leur type, leur taille et leur capacité.
A modifié les dispositions suivantes :