Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'emplois de secrétaire général dans trois départements
Résumé. L'arrêté ajoute des emplois de secrétaire général pour les départements de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Tarn-et-Garonne.
A modifié les dispositions suivantes :