Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Documents requis pour l'agrément d'un centre de formation
Résumé. Les centres de formation doivent fournir des documents spécifiques pour obtenir un agrément, comme des pièces d'identité, des statuts, et des détails sur les formations et les équipements.
A modifié les dispositions suivantes :