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Arrêté du 28 octobre 2013

relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Arrêté du 28 octobre 2013 sur la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er novembre 2013, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France, avec des règles précises sur la durée de validité de ces inscriptions.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Sur propositions des fédérations sportives concernées,

Arrête :

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Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. À partir du 1er novembre 2013, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France.

A compter du 1er novembre 2013, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― danse ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― roller sports ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― sauvetage et secourisme ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon et disciplines enchaînées ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball ;
― wushu, arts énergétique et martiaux chinois.

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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Application de l'arrêté par le directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 octobre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des sports :

L'adjointe au directeur des sports,

chef de service,

C. Sagnac

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Arrêté du 28 octobre 2013
Article 1
Article 2
Article 3