Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 13 juillet 2023
Résumé L'arrêté de novembre 2024 supprime celui de juillet 2023 sur les inscriptions des agrafes de la médaille de la défense nationale.
L'arrêté du 13 juillet 2023 fixant la liste des inscriptions portées sur les agrafes de la médaille de la défense nationale est abrogé.
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