Arrêté du 28 novembre 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation) - FR8201681.
Le périmètre ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie des communes suivantes : Beaufort-sur-Gervanne, Chaffal, Cobonne, Combovin, Eygluy-Escoulin, Gigors-et-Lozeron, Léoncel, Mirabel-et-Blacons, Montclar-sur-Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix, Suze.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2016
Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 12 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des cartes du site Natura 2000

Résumé. Les cartes du site Natura 2000 Gervanne et rebord occidental du Vercors sont mises à jour dans le département de la Drôme.

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation) - FR8201681.
Le périmètre ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie des communes suivantes : Beaufort-sur-Gervanne, Chaffal, Cobonne, Combovin, Eygluy-Escoulin, Gigors-et-Lozeron, Léoncel, Mirabel-et-Blacons, Montclar-sur-Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix, Suze.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 décembre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2016
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 12 janvier 2020

Source : Légifrance