Arrêté du 28 novembre 2019

Article 3

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Article 3

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 12 janvier 2020

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Mise à jour des espèces protégées dans le Vercors occidental

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 du Vercors occidental.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 12 janvier 2020

Source : Légifrance