JORF n°0280 du 1 décembre 2017

Article 1

L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans le titre, après le mot : « cahier » est inséré le mot : « des » ;
2° Après l'annexe intitulée « Cahier des missions et des charges relatif au label "Scène de musiques actuelles-SMAC" », il est ajouté une annexe intitulée « Schéma d'Orientation pour le développement des Musiques Actuelles » (SOLIMA).

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Version 1

L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans le titre, après le mot : « cahier » est inséré le mot : « des » ;

2° Après l'annexe intitulée « Cahier des missions et des charges relatif au label "Scène de musiques actuelles-SMAC" », il est ajouté une annexe intitulée « Schéma d'Orientation pour le développement des Musiques Actuelles » (SOLIMA).