En vigueur depuis le 7 décembre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Promotions des enseignants et du personnel de documentation
Résumé. Un arrêté fixe le nombre de promotions pour les enseignants et personnel de documentation pour l'année scolaire 2013-2014.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.