En vigueur depuis le 1 janvier 2009
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Abrogation d'un arrêté sur les emplois militaires
L'arrêté du 16 janvier 1980 fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique est abrogé.