Arrêté du 28 novembre 1995

Article 1

Créé le 21 décembre 1995

Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé :
Pays de la Loire
Château de Mayenne (Mayenne).
Rhône-Alpes
Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 21 décembre 1995