Arrêté du 28 novembre 1995

Article 1

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Article 1

Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'

article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé

:

Pays de la Loire

Château de Mayenne (Mayenne).

Rhône-Alpes

Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).

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En vigueur depuis le 21 décembre 1995

Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé :

Pays de la Loire

Château de Mayenne (Mayenne).

Rhône-Alpes

Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).

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En vigueur depuis le jeudi 21 décembre 1995

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